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Marques déposées par monsieur Gérald PONSART
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eSSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eSSIS
M. Gérald PONSART, Agissant pour le compte de la société "DualCorp" en cours de formation
M. Mohamed BENCHENAA, Agissant pour le compte de la société "DualCorp" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4088662
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2024
eSSIS de Gérald PONSART

Présentation de la marque eSSIS

Déposée par voie électronique le 5 mai 2014 par monsieur Gérald PONSART et monsieur Mohamed BENCHENAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eSSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Les déposants sont monsieur Gérald PONSART domicilié(e) 33 Chemin de la Justice - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France et monsieur Mohamed BENCHENAA domicilié(e) 3Bis Rue de la Pierre Miclare - 95000 - CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérald PONSART domicilié(e) 33 Chemin de la Justice - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France.

La marque eSSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eSSIS est expirée depuis le 5 mai 2024.

Gérald PONSART a également déposé les autres marques suivantes : eGestia


M. Gérald PONSART, Agissant pour le compte de la société "DualCorp" en cours de formation - 33 Chemin de la Justice - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France

M. Mohamed BENCHENAA, Agissant pour le compte de la société "DualCorp" en cours de formation - 3Bis Rue de la Pierre Miclare - 95000 - CERGY - France


M. Gérald PONSART - 33 Chemin de la Justice - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.